Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne – Rive gauche, mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour le concours d’urbanisme et de maîtrise d’œuvre. – Dossier de consultation des entreprises (DCE) (marché n°06–08–833-19) : avis d’appel public à la concurrence, bordereau d’envoi du DCE à la société Infraplan et à la SERM (2006), lettre de candidature de la société Infraplan (2006), lettre de candidature de la SERM (2006), procès-verbal d’ouverture des plis (2006), rapport d’analyse des offres (2006), notification des refus du 4 octobre 2006 à Infraplan, en recommandé avec accusé de réception, courrier de la société Infraplan demandant les motifs de leur non sélection (11 octobre 2006), réponse de la Ville expliquant les motifs (26 octobre 2006), lettre de notification au candidat retenu SERM (19 octobre 2006), acte d’engagement, décision n°5-2006 datée du 18 octobre 2006 tamponnée par la Préfecture le 19 octobre 2006 intitulée « Marché n°06-08-83-15 – mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le concours d’urbanisme et de maîtrise d’œuvre e la nouvelle ZAC entre le Lez et l’avenue de la Mer – Secteur Port Marianne », bon de commande n°07-01-06-95 à la SERM pour les missions 1 et 3, comptes rendus de réunion mission AMO (17, 26 octobre 2006), pièces juridiques du dossier de concours, lettre d’acceptation de la sous-traitance avec la société Betaconcept, tableau de suivi financier, rapport de la SERM intitulé « Expérience innovantes » (2007), bordereau d’envoi de la SERM (19 janvier 2007), Courrier de la SERM transmettant un modèle de contrat pour la mission d’urbanisme architecte coordinateur et modèle de contrat de maîtrise d’œuvre d’infrastructure (8 mars 2007) ; remise des pièces par les prestataires : rapport d’analyse des offres, courrier de négociation avec le candidat (2007-2008).

801 W 2

801W