Document d'archives : Dossiers par agence.
Contenu :
Agence Adour-Garonne, situation des effectifs et recouvrement des redevances :
compte-rendu analytique des débats, correspondance, comptes-rendus de réunions
interministérielles, projet de loi (avril-décembre 1994).
Agence Loire-Bretagne, situation : notes, correspondance, compte-rendu de réunion
(octobre-novembre 1994).
Agence Rhin-Meuse, situation : correspondance (avril 1994-juillet 1994). Gestion de
personnel : rapport, correspondance (mai 1993-janvier 1995).
Agence Seine-Normandie, délocalisation : comptes-rendus de réunions interministérielles,
correspondance, projet de relevé de décisions, coupures de presse, notes, rapport, projet
de rapport, notes manuscrites, rapport du commissaire du gouvernement (juin-novembre
1994).
Cote :
20040322/32
Personnes :
Thèmes :
administration centrale, association, atmosphère, budget, emploi, entreprise, environnement, espace, fiscalité, personnel, politique de la ville, pollution, prévention des risques, service déconcentré, transport, transport ferroviaire, transport fluvial, transport routier, transport urbain, économie d'énergie, électricité, énergie, énergie renouvelable, énergie solaire, énergie éolienne, établissement public