Document d'archives : Droits de place et d'étalage, modification du tarif et location par adjudication pour quatre ans : correspondance, délibérations...
Titre :
Droits de place et d'étalage, modification du tarif et location par adjudication pour quatre ans : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation accompagnées de leurs pièces justificatives, tarifs, cahiers des charges et procès-verbaux des adjudications (1888, 1891, 1900-1916, 1928, 1932). Contribuables les plus imposés, recensement : liste (1862). Octroi, création et prorogation pour cinq ans des taxes et surtaxes, révision du règlement et des tarifs : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation accompagnées de leurs pièces justificatives, avis préfectoraux, règlement, tarifs (1890, 1898-1918) ; perception des droits des exercices 1814-1816, 1818-1823 : comptes des recettes et des dépenses, quittances de prélèvement (1814-1817, 1819-1824). Subventions à la fabrique, attribution : extrait du registre du bureau des marguilliers, compte de la fabrique (1812), délibérations du conseil municipal et budgets de la fabrique pour les exercices 1813-1815, 1817, 1825, 1827 (1812-1814, 1816, 1824, 1826).
Contenu :
Cote :
2 O 2455
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration, cimetière, comptabilité publique, contribuable, droit de place, dépense d'investissement, dépense de fonctionnement, fabrique d'église, finances communales, finances locales, finances publiques, fiscalité, impôts locaux, institution ecclésiastique, octroi, opinion, recette fiscale, recette non fiscale, urbanisme, vie religieuse, équipement, équipement collectif