Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bailliage de Brétencourt et dépendances, hameau de Saint-Martin de Bréthencourt...

Date : 1670 - 1790

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Titre :

Bailliage de Brétencourt et dépendances, hameau de Saint-Martin de Bréthencourt

Contenu :

B197-207 : pièces du greffe, 1676-1751 ; registres du greffe, 1670-1790 ; pièces du greffe : Brétencourt, Ponthévrard, Chatignonville (Essonne) et Saint-Martin de Bréthencourt, 1743-1765
B4453-4457 : procès verbaux des ventes mobilières, 1688-1757

Cote :

FR/FR-AD078/B197-207, 4453-4457

Inventaire d'archives :

Archives des cours et juridictions jusque 1790

Informations sur le producteur :

Cette seigneurie appartenait à la veille de la Révolution à la famille de Rohan.

Ressources complémentaires :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES

E3078 : fonds Rohan-Rochefort ; J3464 : inventaire des biens d'Esprit de Leau, bailli de [Saint-Martin] de Bréthencourt, 1645.

Références bibliographiques :

PATTE (Thierry), Bréthencourt, Pays d'Yvelines, de l'Hurepoix et de Beauce, n° 21, 1977, p. 40-42.

Lieux :

Ponthévrard (Yvelines), Chatignonville (Essonne), Saint-Martin-de-Bréthencourt (Yvelines)

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