Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Bréthencourt (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Bréthencourt (Île-de-France, Yvelines) - commune
Saint-Martin-de-Bréthencourt (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Angot (famille)

Cote : E 46

Période : 1728 - 1760

Fonds : Papiers de famille
Inventaire des biens meubles dressé après la mort de Marguerite Lyot, femme de Léonard Angot, marchand à Saint-Marti...

Cote : E 46

Période : 1728 - 1760

Fonds : Papiers de famille
Carneau (Louis, laboureur à Saint-Martin-de-Bréthencourt)

Cote : E/Sup 449

Période : 1685 - 1701

Fonds : Papiers de famille
Papiers de famille ; inventaire après décès, titres de rente, acquisitions, testament, 1685-1701.

Cote : E/Sup 449

Période : 1685 - 1701

Fonds : Papiers de famille
Bailliage royal et ducal de la prévôté de Montfort-l'Amaury

Cote : FR/FR-AD078/B1307-1544

Période : 1499 - 1800

Fonds : Archives des cours et juridictions jusque 1790
Saint-Martin-de-Bréthencourt

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/9-52

Période : 1623 - 1771

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
Répertoires

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/9-18

Période : 1672 - 1771

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
Henri Chevallier

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/9

Période : 1672 - 1699

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
1672-1699

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/9

Période : 1672 - 1699

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
Marin Dauvillier

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/10-11

Période : 1706 - 1732

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées

Saint-Martin-de-Bréthencourt (Yvelines, France)

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