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Document d'archives : 5 janvier-30 décembre 1807

Date : 1807 - 1807

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Contenu :

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Actes n°1-152.

Quelques actes sont reçus par Jean-Baptiste Joseph Bouvier, notaire de Courthézon.

Avec table chronologique. Certains numéros de la table renvoient à des actes dits "collationnés", absents de ce registre car reçus en l'an XI et en l'an XII, par Jean-Baptiste Pochy, notaire à Bédarrides, décédé à la fin de l'an XIII (voir 3 E 16 art. 217 et 220).

Cote :

3 E 67/419

Inventaire d'archives :

Notariat de Sorgues

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Personnes :

Bouvier, Jean-Baptiste Joseph, Pochy, Charles, Pochy, Jean-Baptiste

Personnes ou Institutions :

Notariat de Sorgues

Lieux :

Courthézon (Vaucluse, France), Bédarrides (Vaucluse, France), Sorgues (Vaucluse, France)

Thèmes :

Révolution française, droit de la famille, droit des obligations, patrimoine privé

Type de document :

minute notariale

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