Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouvier, Jean Baptiste Joseph (17..-18.. ; notaire ; exerce à Courthezon)

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BOUVIER, Jean Baptiste Joseph

Cote : V/1/505

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
5 janvier-30 décembre 1807

Cote : 3 E 67/419

Période : 1807 - 1807

Fonds : Notariat de Sorgues
Bouvier, Jean-Baptiste Joseph

Cote : FRAD084_3 E 60/105-106

Période : 1781 - 1795

Fonds : État des fonds des notaires
Bouvier, Jean-Baptiste Joseph

Cote : FRAD084_3 E 35/501-512, 3 E 60/105-106

Période : 1794 - 1815

Fonds : État des fonds des notaires
Bouvier, Jean-Baptiste Joseph

Cote : FRAD084_3 E 60/105-106

Période : 1781 - 1795

Fonds : État des fonds des notaires
Bouvier, Jean-Baptiste Joseph

Cote : FRAD084_3 E 35/501-512, 3 E 60/105-106

Période : 1794 - 1815

Fonds : État des fonds des notaires
1er vendémiaire an XIV-30 décembre 1806

Cote : 3 E 67/418

Période : 1805 - 1806

Fonds : Notariat de Sorgues
6 janvier-31 décembre 1808

Cote : 3 E 67/420

Période : 1808 - 1808

Fonds : Notariat de Sorgues
3 janvier-30 décembre 1809

Cote : 3 E 67/421

Période : 1809 - 1809

Fonds : Notariat de Sorgues
3 janvier-31 décembre 1810

Cote : 3 E 67/422

Période : 1810 - 1810

Fonds : Notariat de Sorgues

Bouvier, Jean Baptiste Joseph (17..-18.. ; notaire ; exerce à Courthezon)

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