Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . Travaux, rapport (1965) et notes du groupe B3 et de ses ateliers "A" et "B", 1965-1967 ; création du Comité juillet 1966 ;...

Date : 1958 - 1976

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Titre :

. Travaux, rapport (1965) et notes du groupe B3 et de ses ateliers "A" et "B", 1965-1967 ; création du Comité juillet 1966 ; réunions des 30 septembre et 10 novembre 1966 et du 2 février 1968 ; notes, 1966-1968 ; extraits de presse, 1965-1967. Comité consultatif spécialisé relatif au recyclage des cadres et techniciens dans les industries de pointe 1

Contenu :

1. Créé par décision du Premier Ministre le 27 juillet 1966 au sein du Comité de coordination de la promotion sociale en vertu de l'article 6 du décret 59-1103 du 25 septembre 1959 relatif à la composition de ce Comité de coordination et d'un avis émis par ce dernier le 20 avril 1966. Fait suite aux travaux du Groupe B3 de la Commission permanente de l'électronique du Plan. Des dossiers semblables existent sous les cotes F60bis 2825 à 2827.

Cote :

19800406/100

Inventaire d'archives :

Travail ; Délégation à la formation professionnelle (1958-1976)

Thèmes :

association, audiovisuel, budget, campagne d'information, centre de formation, code du travail, entreprise, formation professionnelle, information, insertion professionnelle, plan 6, plan 7, promotion sociale, stage

Type de document :

budget, chrono, convention, discours, documentation, dossier de presse, dossier de séance, programme, rapport, étude

Fonctions :

agrément, aide de l'etat, conseil, financement, formation, législation, préparation budgétaire, relations internationales, relations publiques, tutelle, étude

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