Document d'archives : 1806-1940
Contenu :
Description détaillée
Brassac (1809-1928). A noter : procès entre la commune et certains propriétaires de vacants communaux (1809-1815).
Burlats (1806, 1829, 1928). A noter : litiges entre l'État et la commune quand à la propriété d'une partie du bois (1806).
Cagnac (1928).
Cambounès (1815-1940). A noter : concession de passage dans la forêt communale : autorisation accordée à douze personnes (1921-1940).
Les Cammazes (1820-1935). A noter : partage du bois de Combe d'Arnaud entre les communes des Cammazes et de Villemagne (Aude) et réorganisation de la surveillance de ces bois (1842-1867).
Cote :
5 P 29
Inventaire d'archives :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Burlats (Tarn, France), Cagnac-les-Mines (Tarn, France), Villemagne (Aude, France), Les Cammazes (Tarn, France), Brassac (Tarn, France), Cambounès (Tarn, France), Cagnac (Tarn, France)