Fixin : lettre au représentant Calés pour lui représenter l'impossibilité où se trouve la commune de satisfaire aux réquisitions de grains, an III.

Flavigny : emprunt pour l'établissement d'un grenier d'abondance, 1793.

Gevrey : disette dans cette commune et dans le canton, s.d.

Is-sur-Tille : état du remboursement des avances faites pour l'établissement d'un grenier d'abondance, s.d.

Longchamp : troubles provoqués par la rareté des grains, 1792.

Morey : pétition de citoyens au sujet de la rareté et de la cherté des grains, 1792.

Nuits : emprunt pour un approvisionnement de grains, an III.

Perrigny-sur-l'Ognon : compte de la vente et distribution d'un approvisionnement de grains fait en 1790, ans II-III.

Pontailler-sur-Saône : compte de la vente et distribution d'un approvisionnement de grains en 1791, 1792-1793.

Quincy-le-Vicomte : emprunt pour achat de grains, 1793.

Roche-en-Brenil (La) : amendes à des boulangers, 1790-1792 ; – demande d'élargissement d'un nommé Pelletray accusé d'avoir vendu du pain pour la nourriture de cochons, an III.

Sainte-Marie-la-Blanche : situation de la commune quant aux subsistances ; circulation des grains, 1790.

Saint-Jean-de-Losne : accaparement et spéculation par les marchands de la ville, 1792.

Santenay : arrestation de vin, 1792.

Semur : arrestation de grains destinés à l'approvisionnement de Saulieu ; emprunt pour achat de grains, 1792-1793.

Seurre : compte de la vente et distribution d'un approvisionnement de grains, 1790 ; – avance à la commune, par le Trésor, d'une somme de 15.000 livres pour achat de grains ; lettre de la députation de la Côte-d'Or à l'Administration départementale pour lui rendre compte de ses démarches auprès du Ministre de l'intérieur au sujet de cet emprunt, 1793 ; – refus par les municipalités de Pagny-la-Ville, Pagny-le-Château, Tichey et Trugny, de satisfaire aux réquisitions pour l'approvisionnement de la ville, an II ; – entraves au chargement de bateaux de blé pour l'approvisionnement de Lyon, 1792, an III.

Tarsul : secours en grains, an IV.

Vitteaux : arrestation de voitures de savon venant de Marseille à destination de Seine-et-Oise, an II.