Document d'archives : Budget 1996. PLF 1996 : note technique sur les entreprises de spectacle et organismes conventionnés par la DTS, notes et...
Titre :
Budget 1996. PLF 1996 : note technique sur les entreprises de spectacle et organismes conventionnés par la DTS, notes et tableaux récapitulatifs sur les perspectives budgétaires, notification, perspectives pluriannuelles, notes sur les relations entre la ville de Paris et l'Etat, notes et tableaux récapitulatifs sur le vert 96 et le vert déconcentré, note sur la présentation du budget (1995). Gestion du budget : note Achille, rapport sur les subventions accordées au secteur théâtre, arrêtés et notes sur les mouvements de crédits, gels, crédits de paiement, notes sur la loi de finances initiale, tableaux de répartition des crédits, notes de fin de gestion (1996). Réserve parlementaire : arrêtés, tableaux récapitulatifs, notes, correspondance, statuts et budgets des associations subventionnés (1996). Budget exécuté : arrêtés, tableaux récapitulatifs des titres III, IV, V, VI, tableaux de répartition du budget par bureaux (1996).
Inventaire d'archives :
Thèmes :
budget, construction, création artistique, formation professionnelle, région, salle de spectacle, spectacle, syndicat, théâtre, théâtre national, équipement culturel