Document d'archives : Communes de la Chapelle en Maurienne, la Chapelle-Blanche, la Chapelle-Saint-Martin, les Chapelles en Tarentaise. - La Chapelle...

Titre :

Communes de la Chapelle en Maurienne, la Chapelle-Blanche, la Chapelle-Saint-Martin, les Chapelles en Tarentaise. - La Chapelle en Maurienne : - lettre du comte Boutal, intendant de Maurienne, pour la nomination d'un secrétaire de la commune, en 1742. - La Chapelle-Blanche : - partage de biens communaux entre les communes de la Chapelle-Blanche et de Laissaud (Savoie), et celles de Villard-Benoît, Grignon et Saint-Maximin en Dauphiné, après le traité de délimitation, du 24 mars 1760, entre la France et la Savoie. Mémoires et délibération des députés des communes. Correspondances entre les intendants de Savoie et de Dauphiné et le ministre de Turin. - Traduction d'un acte d'abergement des eaux du Bréda, par le dauphin, à Guigues de Luçon, en 1322. - La Chapelle-Saint-Martin : - compte de recettes et dépenses de l'exacteur, en 1742. - Lettre du marquis Costa à l'intendant général, au sujet de la nécessité de réparer les chemins de la commune, dans laquelle on ne pouvait " d'aucun côté arriver à cheval même, sans danger. " - Les Chapelles : - discussion entre la commune et l'intendance de Moûtiers, au sujet de l'élection d'un conseiller qui était parent d'un autre membre du conseil, à un degré prohibé par les royales constitutions. - Avis donné au public par le conseil, faisant connaître que la redevance allouée au curé, pour la bénédiction des maisons, n'était pas facultative. - Contestations entre les communes des Chapelles et de Beaufort, au sujet de la propriété des bois et pâturages de la vallée de Trécol. - Inventaire des archives de la commune. - Etc.

Cote :

C 679

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Liasse. - 140 pièces ; papier.

Archives départementales de la Savoie

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