Document d'archives : Election et nomination des membres : instructions, constitution des listes électorales, listes d'émargement, procès-verbaux de...
Titre :
Election et nomination des membres : instructions, constitution des listes électorales, listes d'émargement, procès-verbaux de dépouillement des votes, bulletins blancs et nuls, professions de foi, recours, décès d'un membre, arrêtés de nomination.
Inventaire d'archives :
1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Description physique :
Importance matérielle :
0.023