Document d'archives : « Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances, pour l'année 1782 » [pour la province de Languedoc] (document imprimé)...

Titre :

« Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances, pour l'année 1782 » [pour la province de Languedoc] (document imprimé) ; recueil similaire pour l'année 1783 (document imprimé) ; avec deux tables chronologiques (document imprimé).

Contenu :

Marseillan : tailles ; Toulouse ; rue et porte Saint-Cyprien, religieuses Maltaises ; Montpellier : conseil politique ; Montagnac : élections consulaires, comté de Pézenas, le prince de Conti ; Launaguet (diocèse de Toulouse) : paroisse, Fontbeauzard, Croix-Bénite, église, cimetière et presbytère ; Toulouse : construction d'un quai et de deux ports sur la Garonne ; emprunt de 15 millions, équivalent, comptabilité communale, impositions diverses ; Villasavary (diocèse de Saint-Papoul) : chemins ; Montpellier : Hôpital général et maison de charité ; chemins de divers diocèses, saisie des bestiaux ; Toulouse : séminaire Saint-Charles ; chemin de la Poste : entre Narbonne et le pont de Coursan (inondations de l'Aude) et de la chaussée de Mèze à Loupian et à Montagnac ; nouveau canal de Narbonne, canal d'atterrissement de l'étang de Capestang, compoix des villes et communautés ; Toulouse : chaire de physique expérimentale (Martin, professeur) ; Montpellier : chaires de physique expérimentale et de minéralogie ou de chimie docimastique (Bertholon et Chaptal, professeurs) ; canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, dépaissance ; La Trape (diocèse de Rieux) : chemins, seigneur ; Berat (diocèse de Rieux) : droits et biens du seigneur ; forêt de l'Éguille : route de Revel à Carcassonne ; Rabastens : quais ; comté de Caraman ; Toulouse : ports et quais ; Castelnaudary : préséances ; Béziers : police municipale, officiers du sénéchal ; navigation de la Garonne, moulins sur la Robine de Narbonne ; Auterive (diocèse de Toulouse) : pont sur le ruisseau de la Piche ; grande ligne de la Poste entre le Pont Saint-Esprit et le Logis de Lafous, charrettes attelées de plus de trois bêtes ; Angles : Chartreux de Villeneuve-lez-Avignon, île de Piot (dans le Rhône) ; Montgaillard (dans le comté de Lauraguais) : nomination des consuls ; etc.
Crue du sel, rivière de l'Hers, impositions et affaires financières diverses ; Tence (diocèse du Puy) : courtage, caserne, consuls ; muletiers et voituriers revendeurs de sel ; Aniane, Revel, canal de Cette à La Peyrade, chemins de divers diocèses ; Toulouse ; impositions, revenus patrimoniaux ; Dourgne (diocèse de Lavaur), vingtièmes, comté de Caraman, chemin de Toulouse à Castres (par Puylaurens), Sauve, bains de Balaruc, élections consulaires à Albi ; Béziers : police municipale ; Uchaud, contagion dans les communautés riveraines des étangs, chèvres, boucheries d'Albi et du Castelviel, port et quais de Toulouse, Fanjaux ; abus dans l'administration de la justice en Vivarais et en Gévaudan ; emprunts, Saint-Simon et Villenouvelle, Portet, ateliers de charité, carrières de Villeneuve-lez-Avignon, commission du Vivarais, officiers du présidial de Carcassonne, élections consulaires de Castelnaudary, le prince de Conti, chemin de la Poste à Béziers, administration de la ville de Toulouse, etc.

Cote :

A 121

Inventaire d'archives :

Actes du pouvoir souverain (1435-1789)

Description physique :

Registre.

Archives départementales de l'Hérault

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