Document d'archives : Centre social de Torcy, construction.- Avant-projet et projet.
Cote :
7424 W 53
Inventaire d'archives :
DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Lieux :
Thèmes :
COMPTABILITE PUBLIQUE, CONSTRUCTION HOSPITALIERE, EQUIPEMENT MEDICO CHIRURGICAL, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, ETABLISSEMENT SANITAIRE PRIVE, EXAMEN, FINANCES PUBLIQUES, HOPITAL, ORGANISATION SANITAIRE, PERSONNEL, SANTE, SOCIETE
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, BUDGET, CAHIER DES CHARGES, CIRCULAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT