Document d'archives : Travaux et équipement : procès-verbaux, rapports, arrêtés, circulaires, soumissions, cahiers des prescriptions spéciales,...
Titre :
Travaux et équipement : procès-verbaux, rapports, arrêtés, circulaires, soumissions, cahiers des prescriptions spéciales, marchés, devis, plans, délibérations de commissions administratives, situations de travaux, mémoires, certificats de paiement de subventions, factures, correspondance.
Cote :
7424 W 12 - 58
Inventaire d'archives :
DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Description :
Lieux :
Thèmes :
COMPTABILITE PUBLIQUE, CONSTRUCTION HOSPITALIERE, EQUIPEMENT MEDICO CHIRURGICAL, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, ETABLISSEMENT SANITAIRE PRIVE, EXAMEN, FINANCES PUBLIQUES, HOPITAL, ORGANISATION SANITAIRE, PERSONNEL, SANTE, SOCIETE
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, BUDGET, CAHIER DES CHARGES, CIRCULAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT