Document d'archives : Hôpital rural de Louhans, projet de construction d'une maison de retraite.
Cote :
7424 W 34
Inventaire d'archives :
DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Thèmes :
COMPTABILITE PUBLIQUE, CONSTRUCTION HOSPITALIERE, EQUIPEMENT MEDICO CHIRURGICAL, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, ETABLISSEMENT SANITAIRE PRIVE, EXAMEN, FINANCES PUBLIQUES, HOPITAL, ORGANISATION SANITAIRE, PERSONNEL, SANTE, SOCIETE
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, BUDGET, CAHIER DES CHARGES, CIRCULAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT