Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Programme d'équipement.- Equipements scolaires, sportifs, sociaux éducatifs, sanitaires, logements, voirie, éclairage, espaces...

Date : 1967 - 1968

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Titre :

Programme d'équipement.- Equipements scolaires, sportifs, sociaux éducatifs, sanitaires, logements, voirie, éclairage, espaces verts (1968) ; état des subventions départementales pour les édifices culturels, sportifs, voirie communale ; tableaux sur les équipements urbains et ruraux (1967-1968).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

972W/27

Inventaire d'archives :

EQUIPEMENTS PUBLICS.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES

Lieux :

Thèmes :

20e siècle, construction scolaire, espace vert, installation sportive, logement, planification, réseau routier, équipement socioculturel

Type de document :

Papier, programme

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