Document d'archives : Permis de construire n° 168, n° 169, n° 170, n° 171, n° 172 (2002).
Cote :
623W46
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BERNADE, Jean-Marie, CLAVERO, Antoine, DEMANGE, Pierre, GALIAY, Emmanuel, GONSKI, Patricia, LE BOUVIER, Brice, LEFEVRE, Guy, RICHARD, Didier, SICARD, Danielle
Institutions :
Lieux :
Villeneuve-Angoulème, avenue de, Sophoras, allée des, Pompignagne, avenue de la, Passiflores, rue des, Pilory, rue
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN