Document d'archives : Dossiers B-F.
Cote :
1086 W 122
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Approuvé le 20 avril 2004
Institutions :
Lieux :
Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Ginestière, La (ancien-chemin), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Clos-de-Ginestière, Le (lotissement)
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges