Document d'archives : CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de...
Titre :
CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT17 2L/3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur)
CHAMPCUEIL (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, autorisation, chasse, concession, droit de place, eau, finances communales, impôts locaux, pompes funèbres, timbre fiscal