Document d'archives : Acte de vente (1842), historique (ca 1880), attestation et délivrance de legs (1947), correspondance (1956-1968). Locations,...
Titre :
Acte de vente (1842), historique (ca 1880), attestation et délivrance de legs (1947), correspondance (1956-1968). Locations, gestion : déclarations à la direction des Impôts, quittances, correspondance, factures de travaux (1959-1968). Locations, dossiers individuels des locataires : baux, quittances de loyers, correspondance, factures (1931-1967).
Cote :
69 J 85
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Thèmes :
20e siècle, adulte handicapé, association reconnue d'utilité publique, domaine immobilier, dons-et-legs, enfant handicapé, enseignement, fiscalité, loyer immobilier, protection sociale, éducation spéciale
Type de document :
acte authentique, bail, correspondance, dossier individuel, déclaration fiscale, pièce comptable