Document d'archives : Conseil d'inspection et de surveillance
Contenu :
Composition : délibération, tableau de la composition, arrêté de nomination (1814-1821). Réunions : convocations, délibération, rapport sur l'organisation provisoire de l'hospice départemental des aliénés et épileptiques (1815-1823).
Cote :
1 Y 6
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)