Document d'archives : Relations avec les partenaires extérieurs Relations avec d'autres administrations Conventions avec l'aviation civile,...
Titre :
Relations avec les partenaires extérieurs Relations avec d'autres administrations Conventions avec l'aviation civile, aérodromes et emplacements utilisés, circulaire, convention, décret, comptes rendus de réunions, notes, correspondance (1977-1988). Liaison avec le service de la Navigation aérienne, différenciations des phares aéronautiques et maritimes : projet de convention, compte rendu de réunion, additifs à la convention, notes, correspondance (1953-1962).
Cote :
20060419/6
Thèmes :
balise, phare, radar, signalisation, sécurité des navires, équipement
Fonctions :
gestion du domaine public, relations internationales, réglementation