Document d'archives : Plan 7. Régionalisation. Crédits budgétaires, déconcentration : enveloppes régionales, proposition. La répartition spatiale des...
Titre :
Plan 7. Régionalisation. Crédits budgétaires, déconcentration : enveloppes régionales, proposition. La répartition spatiale des crédits déconcentrés de l'Etat-Première proposition d'enveloppes régionales. Etude. Octobre 1976. Plan 7. Régionalisation. Instructions pour la préparation du VIIème Plan. Travaux régionaux et locaux, 3 tomes. Etude. Octobre 1975-juillet 1976. Plan 7. Régionalisation. Rapport de synthèse sur la consultation régionale, 28 mars 1975. 28 mars 1975. Plan 7. Régionalisation. Fonction collective : enquête. Septembre 1973-mars 1974.
Cote :
19920452/10
Inventaire d'archives :
Commissariat général du plan. Service affaires sociales (1956-1991)
Thèmes :
Plan 10, Plan 4, Plan 5, Plan 6, Plan 7, Plan 8, Plan 9, action sociale, culture, durée du travail, décentralisation, démographie, emploi, enseignement, famille, femme, habitat, justice sociale, logement, loisirs, minima sociaux, méthodologie, patrimoine culturel, plan intérimaire, pouvoir d'achat, programme d'action prioritaire, protection sociale, quartier urbain, région, santé, société, sécurité sociale, travail, ville, économie, étude prospective
Type de document :
compte-rendu de séance, documentation, programme, rapport, étude
Fonctions :
aménagement du territoire, financement, planification, étude