Document d'archives : 1924
Contenu :
Contenu
1re session extraordinaire : procès-verbaux du 14 au 15 janvier, avec table et index.
1re session ordinaire : procès-verbaux du 26 au 27 mai, avec table et index, rapport du préfet, avec table.
2e session ordinaire : procès-verbaux du 25 au 29 août, avec table et index, rapport du préfet, rapport supplémentaire du préfet, rapports des chefs de service, avec tables.
Cote :
1 N 195
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 62 p. + 255 p. + 225 p. + 338 p. + 236 p. + 176 p.