Document d'archives : Ornex-Moëns : délibérations.
Cote :
14 L 52
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine: Comité de surveillance d'Ornex-Moëns
Comité de surveillance d'Ornex-Moëns
Description physique :
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Registre
Registre: Oui