Document d'archives : RN 396 de Vitry-le-François à Bourg-en-Bresse.- Itinéraire graphique du pk 0, à Navilly au pk 17 à Mervans (s. d.). Classement du...
Titre :
RN 396 de Vitry-le-François à Bourg-en-Bresse.- Itinéraire graphique du pk 0, à Navilly au pk 17 à Mervans (s. d.). Classement du CGC 40 (1850). Travaux d'entretien (1881-1833). Consolidation d'un talus en mouvement entre les pk 37,28 et 37,4 (1936). Sainte-Croix, redressement du PN 94 de la ligne de chemin de fer de Dijon à Saint-Amour (1936-1938). Varennes-Saint-Sauveur, reconstruction du pont de Bellanoiset sur le Sevron au pk 50,25 (1930-1939). Signalisation (1932, 1935). Arbres, plantations et entretien (1882-1937). Police du roulage, contraventions (1936-1939). Gestion du domaine public, permissions de voirie (1882-1939) ; plaintes et réclamations (1897-1939).
Cote :
2 S 416
Inventaire d'archives :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)