Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Croix (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Sainte-Croix (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Sainte-Croix (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Sainte-Croix.

Cote : 1487 W 922 - 923

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1960).

Cote : 1487 W 922

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Titres de propriétés (1972-1977) ; concessions de cimetière (1956-1982) ; baux (1956-1981) ; personnel (1968-1981) ; travaux, toiture de l'é...

Cote : 1487 W 923

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Sainte-Croix.

Cote : 1300 W 115 - 117

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensement de la population de 1982 (1300W)
D. 1.

Cote : 1300 W 115

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensement de la population de 1982 (1300W)
D. 2.

Cote : 1300 W 116

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensement de la population de 1982 (1300W)
D. 2.

Cote : 1300 W 117

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensement de la population de 1982 (1300W)
RN 396 de Vitry-le-François à Bourg-en-Bresse.- Itinéraire graphique du pk 0, à Navilly au pk 17 à Mervans (s. d.). Classement du CGC 40 (18...

Cote : 2 S 416

Période : 1850 - 1939

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Autorisations de voirie (suite), Louhans (1883-1929), Bruailles (1927-1928), Sainte-Croix (1929-1932), Frontenaud (1927-1929), Dommartin-lès...

Cote : 5 S 93

Période : 1881 - 1932

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Saint-Désert, Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Sainte-Cécile, Sainte-Croix.

Cote : 2228 W 91

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)

Sainte-Croix (Saône-et-Loire)

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