Document d'archives : Coupe de bois : avis d'enchères, avis d'adjudication, cahier des charges, récolement de coupe, plan de coupe, procès-verbal...
Titre :
Coupe de bois : avis d'enchères, avis d'adjudication, cahier des charges, récolement de coupe, plan de coupe, procès-verbal d'assiette de coupe, procès-verbal d'arpentage, acte de soumission, correspondance.
Contenu :
Le Domaine procède régulièrement à la vente par adjudication des bois arrivés à maturité dans les forêts royales. Les documents portent sur diverses parcelles dont la coupe est concédée à des particuliers.
Cote :
8 FS 3/122
Inventaire d'archives :
Lieux :
Sangle (forêt du), Chablais, Faucigny, Genevois, Balme-de-Sillingy (La) (dep. Haute-Savoie, ar. Annecy, cant. Annecy nord-ouest)
Thèmes :
19E SIECLE, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, COUPE DE BOIS, DOMAINE IMMOBILIER, DROITS D'USAGE, FINANCES REGIONALES, FORET DOMANIALE, MARCHE PUBLIC, PRODUIT DOMANIAL, insinuation, monarchie sarde