Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 9, 10, 11, 104 (+ 3000 hab.), 110 ; 1958 : 3, 4, 5 (1er cahier : art.1 à 640), 5 (2e cahier : art.641 à 1280), 6, 105, 106, 107 (1er cahier : art.1 à 640), 107 (2e cahier : art.641 à 1280), 108 (1er cahier : art.1 à 640), 108 (2e cahier : art.641 à 1280), 108 (3e cahier : art.1281 à 1920), 109, 110, 111, 112. Exercice 1960 ; 1957 : 1, 112, 113 ; 1958 : 4, 113, 114, 115. Exercice 1961 ; 1958 : 116, 117.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
870W/10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1961
Langues :
Français
Description physique :
Papier