Document d'archives : Répertoires d'inscription au registre du commerce et des sociétés postérieurs au 1er mars 1954

Cote :

2488 W 1

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Les fiches sont classées par catégories juridiques du RCS : personnes physiques (catégories A) et personnes morales (catégories B : sociétés commerciales ; catégories C : groupements d'intérêts économiques ; catégories D : sociétés civiles non commerciales que l'on retrouve principalement dans l'agriculture, l'immobilier ou les professions libérales et par ordre alphabétique des communes).

Archives départementales de Côte d'Or

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