Document d'archives : 1904
Contenu :
Contenu
1re session extraordinaire : procès-verbal du 2 décembre, avec table.
1re session ordinaire : procès-verbaux du 11 au 15 avril, avec table, rapport du préfet, rapport de la commission départementale, avec tables.
2e session ordinaire : procès-verbaux du 22 au 27 août, avec table, rapport du préfet, rapports des chefs de service, avec tables, rapport de la commission départementale, avec table, règlement sur le service des enfants assistés, annexes.
Cote :
1 N 175
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 78 p. + 250 p. + 56 p. + 440 p. + 331 p. + 392 p. + 30 p. + 23 p.
Institutions :
Commission départementale (Vaucluse), Conseil général de Vaucluse (1800-2015), Service des enfants assistés