Document d'archives : Préparation et réflexion pour une réglementation en matière de lutte contre le bruit :
Contenu :
- Projet de loi-cadre relative à la lutte contre le bruit : rapport de Mr Benoist, 1971.
- Usage de la motoneige : notes, 1971.
- Rapport sur le bruit : études, notes, comptes rendus de réunion, association d'anthropologie appliquée : attribution d'une subvention, projet de loi de finances pour 1976 concernant l'environnement, correspondance, articles de presse, 1972-1976.
- Lutte conte le bruit : communication du conseil des ministres du 11 avril 1984.
- Agir contre le bruit, c'est agir pour la qualité de la vie : note, évaluation du rôle de relais joué par les municipalités dans la campagne nationale d'information sur le bruit
- Les attentes des français en matière de confort sonore : note, Publicis conseil : projet de méthodologie, comportements d'achats des produits insonorisés, 17 p. 1984, étude bruit, 24 p. 1985.
- Nuisances sonores liées aux activités de sports et de loisirs, acoustique dans les installations sportives : compte-rendu de groupe interministériel, projet de guide sur la maîtrise de l'acoustique dans les équipements, 1985.
- Réglementations relatives aux bruits : le bruit guide pratique de vos démarches : plaquette des ministères de la justice et de l'environnement, réglementation relative aux bruits aériens émis dans l'environnement par les installations classées : arrêté du 20 août 1985, Journal Officiel du 10 novembre 1985, 53 p. 1985, réglementations, sommaires des textes sur le bruit : notes, 1985.
Cote :
19950533/4
Inventaire d'archives :
Ministères chargés de l'Environnement : politique de lutte contre le bruit (1968-1987).