Document d'archives : DEMARIA Georges, Jean et Joseph, fabricants d'huile, banqueroute frauduleuse, Entrecasteaux (03 mars-21 novembre 1866) ; BARRO...

Date : 1866 - 1867

Titre :

DEMARIA Georges, Jean et Joseph, fabricants d'huile, banqueroute frauduleuse, Entrecasteaux (03 mars-21 novembre 1866) ; BARRO Baptiste, BASTOUNERO Dominique, BOTTO Jean, GARNERO Bernardi, journaliers, tentative d'incendie d'une maison, Toulon (04 mars-09 mai 1866) ; GALLIANO Baptiste, journalier, tentative de vol, Toulon (05 mars-21 novembre 1866) ; PERRIN Charles, cultivateur, vol d'une somme d'argent et de vêtement, Evenos (05 mars 1866-03 mai 1867) ; FINAT Pierre, QUENIN Jean, journaliers, coups mortels, La Crau (06-08 mars 1866) ; ROLLY François, scieur de long, vol d'une somme d'argent, de montres et de vêtements, Bormes-les-Mimosas (06 mars-30 avril 1866) ; LAUGIER Anne, domestique, vol de sommes d'argent, Toulon (12 mars-01er mai 1866) ; BAUD Etienne, manoeuvre, coups mortels sur sa mère, Toulon (15 mars-069 mai 1866) ; PASCAL Antoine, maçon, viol sur femme et menaces de mort (454), Lorgues (16 mars-07 juin 1866) ; BARTALOT Jean-Baptiste, souffleur de théâtre, vol d'obligations du Crédit Foncier de France, Toulon (17 mars-28 juillet 1866) ; JUGLIANI Louis, journalier, attentat à la pudeur sur fillette, La Seyne-sur-Mer (17 mars-01er mai 1866) ; DOTY Pierre, teneur de livres, faux en écriture de commerce (455), Toulon (23 mars-02 mai 1866).

Cote :

2 U 504

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Observations :

Commentaire

(454) Dame BRUN Joséphine, accoucheuse, est âgée de trente deux ans.

(455) Dans la correspondance, ce dossier comporte une inscription écrite et un dessin représentant le roi Saint Louis en tête d'une lettre en date du premier mai 1866.