Document d'archives : Immeubles, baux à construction, location ou autorisation d'occupation d'emplacements (gare, quai, etc...). Dossiers 91-6 22 à...
Titre :
Immeubles, baux à construction, location ou autorisation d'occupation d'emplacements (gare, quai, etc...). Dossiers 91-6 22 à 24, 33, 38, 41 à 52, 54 à 107.
Cote :
19900162/7
Inventaire d'archives :
Transports ; Direction des transports terrestres (1948-1978)
Institutions :
Thèmes :
bail, chemin de fer, gazoduc, immeuble, ligne, port, service déconcentré, travaux publics, voie ferrée d'intérêt local, voirie, équipement