Document d'archives : Mairie A située Place Francis-Ponge, déflocage et traitement de l’amiante et aménagement des locaux : délibérations, déclaration...
Titre :
Mairie A située Place Francis-Ponge, déflocage et traitement de l’amiante et aménagement des locaux : délibérations, déclaration du candidat volet 1, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, procès verbal de consultation d’entreprise, procès verbal de désignation du titulaire, rapport de présentation, demande de certificat de versement de cotisation et de fourniture de déclaration de candidat à un marché public, décomposition du prix global et forfaitaire (1996) ; lots 1 à 9 : actes d’engagement (1996) ; lot 2 : décomposition du prix global et forfaitaire (1996) ; lot 10 : cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques et particulières (1996).
Cote :
708 W 77
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Thèmes :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, DECLARATION, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, RAPPORT