Document d'archives : Actes constitutifs et politiques de la commune, 1788-1790. Administration communale, 1788-1790. Justice, procédures, police,...
Titre :
Actes constitutifs et politiques de la commune, 1788-1790. Administration communale, 1788-1790. Justice, procédures, police, 1773-1790 cultes, instruction publique, assistance publique, 1615-1792. Administration générale de la commune, 1790-1846. Etat civil, 1792-1813 Population, économie sociale, statistique, 1790-1834. Contributions, administration financière, an X-1819. Affaires militaires, 1809-1873. Police, hygiène publique, justice, 1790-1838. Elections et personnel, 1816. Edifices communaux, monuments et établissements publics, 1809-1870. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1791-1827. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1806-1875. Cultes, 1816. Instruction publique, sciences, lettres et art, 1819-1841.
Cote :
ED 094 1 - 89
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, BIENS, COMMUNE, DECES, DOMAINE PRIVE, DROIT COUTUMIER, LOI, MARIAGE, NAISSANCE, POLICE, SEPULTURE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, ARRETE DU PREFET, COMPTE FINANCIER, COULEUR, DECLARATION, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, IMPRIME, LETTRE PATENTE, LISTE NOMINATIVE, MANUSCRIT, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, PARCHEMIN, PLAN, PROCEDURE JUDICIAIRE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RECU, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE