Document d'archives : Bureaux de bienfaisance, secours d’urgence. –Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission cantonale : communiqué,...

Titre :

Bureaux de bienfaisance, secours d’urgence. –Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission cantonale : communiqué, extrait du registre des délibérations de la commission administrative (1920, 1929) ; désignation de commissaires répartiteurs pour l’élaboration de la liste des indigents : arrêtés préfectoraux (1904, 1912) ; règlement définitif des recettes et dépenses : extrait du registre de délibérations de la commission administrative (1936) ; dons : arrêté préfectoral, déclaration (1876) ; suppression : communiqué (1867). Secours d’urgence : passeports d’indigents avec secours de route, communiqués, pétitions, états des individus se livrant à la mendicité, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, listes des indigents secourus (1816-1937, s.d.).

Cote :

477 Edepot 91

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 34 pièces papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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