Document d'archives : 1917
Contenu :
Contenu
1re session ordinaire : procès-verbaux du 16 au 19 avril, avec table et index, rapport du préfet, rapport de la commission départementale, avec tables.
2e session ordinaire : procès-verbaux du 3 au 6 septembre, avec table, rapport du préfet, rapports des chefs de service, avec tables, rapport de la commission départementale, avec table.
Cote :
1 N 188
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 202 p. + 132 p. + 19 p. + 202 p. + 265 p. + 406 p. + 11 p.