Document d'archives : Délibérations de l'Assemblée générale des communautés de Provence sur la réglementation des ponts et chemins (1653), actes des...
Titre :
Délibérations de l'Assemblée générale des communautés de Provence sur la réglementation des ponts et chemins (1653), actes des commissaires députés pour la vérification des dettes (1667-1668), concertation sur l'insinuation (1703), délibération de l'Assemblée du pays sur le recouvrement des taxes du sixième denier (1728), avis concernant les péages de Tourves et Carcès (1740)
Cote :
Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 32
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 placards.
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France), Saint-Saturnin-lès-Apt. Commune, Provence (France ; province)