Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Assemblée des communautés de Provence

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Relations avec les autorités administratives

Cote : E DEPOT VIENS BB 8

Période : 1716 - 1775

Fonds : Commune de Viens
Novembre-décembre 1686, octobre 1718, avril 1722, janvier 1724, décembre 1724, décembre 1725, mai 1727

Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 45

Période : 1686 - 1727

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Actes du pouvoir souverain, des cours souveraines et autres institutions de Provence

Cote : E-dépôt Ansouis AA 3

Période : 1598 - 1783

Fonds : Commune d'Ansouis
Abrégés des délibérations de l'Assemblée générale des communautés de Provence (1735-1760)

Cote : E-dépôt Ansouis AA 5

Période : 1735 - 1760

Fonds : Commune d'Ansouis
Assemblées des communautés de Provence

Cote : AA 45-49

Période : 1673 - 1785

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Décembre 1743, décembre 1757, janvier 1761, novembre 1765, octobre 1768

Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 47

Période : 1743 - 1768

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Décembre 1774, janvier 1782, décembre 1784, novembre 1785

Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 48

Période : 1774 - 1785

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Ordonnances

Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 49

Période : 1673 - 1766

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Abrégés des délibérations de l'Assemblée générale des communautés de Provence (1766-1786)

Cote : E-dépôt Ansouis AA 6

Période : 1766 - 1786

Fonds : Commune d'Ansouis
Règlement du pays de Provence sur les chemins et ponts

Cote : E-dépôt Ansouis AA 7

Période : 1740 - 1740

Fonds : Commune d'Ansouis

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