Document d'archives : MOIGNY-SUR-ECOLE. - Société des Maisons Phenix : permis de construire 91 - 76 - 76501 (1976). NOZAY. - Coopérative agricole de...
Titre :
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Société des Maisons Phenix : permis de construire 91 - 76 - 76501 (1976). NOZAY. - Coopérative agricole de l'Hurepoix : permis de construire 91 - 76 - 76598 (1976).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1553W/3464
Inventaire d'archives :
1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier