Document d'archives : Fixation de l'élection des magistrats de la ville d'Auxerre au jour de la Saint-Jean-Baptiste à partir de l'année 1677 : arrêt du...
Titre :
Fixation de l'élection des magistrats de la ville d'Auxerre au jour de la Saint-Jean-Baptiste à partir de l'année 1677 : arrêt du Conseil et lettres sur arrêt.
Cote :
Feudiste 96 n° 7
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
date inconnue | inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants |
date inconnue | inconnu numéro via Auxerre. Communauté d’habitants reprise-313 |
Description physique :
Importance matérielle :
2 pièces, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier.
Ressources complémentaires :
Archives municipales
Institutions :
Auxerre. Communauté d’habitants, Auxerre. Corps de ville, France. Conseil du roi, France. États (Bourgogne)
Thèmes :
administration générale, conseil municipal, magistrat, élection