Communes d'Arbin, Argentine, Arith, Arvillard, Attignat, Aussois, les Avanchers. - Arbin : - délibération du conseil, au sujet de procès que la commune soutenait, en 1776, contre celle de Montmélian, depuis leur séparation, relativement à la répartition des impôts. Lettres du secrétaire à l'intendant général. - Argentine : - contestation et transaction entre cette commune et le baron de Châteauneuf, au sujet des limites de leurs propriétés respectives. Mémoire y relatif, avec un plan (1730-1738). - Offres de divers particuliers qui demandaient à acheter des parcelles de terrains communaux que la commune mettait en vente, pour payer ses dettes, et notamment celle qu'elle avait contractée envers la mense épiscopale de Maurienne (1786-1791). - Arvillard : - délibération du conseil et ordonnance de l'intendant général, concernant une taxe à imposer sur le bétail admis au pâturage dans les biens communaux (1791). - Les Avanchers : - inventaire des archives. - Acensement d'une carrière d'ardoises à celui qui l'avait découverte. - Acensement d'une montagne communale. Réclamation des acensataires, pour obtenir que la commune fit réparer le chalet servant à l'exploitation de cette montagne. - Etc.

C 672

C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.