Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 449 IFA 13/2

Date : 1974 - 1980

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Contenu :

Cahiers des clauses techniques particulières: CCTP tous corps d'état, mars 1978; brouillons ms. des CCTP par lots.

Cahiers des clauses techniques particulières, version non datée ni signée.

Marché.

Contrat d'architecte. 1er avril 1978.

Honoraires Georges-Henri Pingusson, Jacques Small. 1978-1981.

Cote :

449 IFA 13/2

Inventaire d'archives :

Alluin, Philippe (1955-) et Mauduit, Jean-Paul (1954-)

Personnes :

Ducomet Morgane, antiquaire, Dugas Olivier, architecte, Guérin Alix, militaire, Le Caisne Rémy (1904-), architecte, Pingusson Georges-Henri (1894-1978), architecte, Rouault Jeannine, Small Jacques, architecte, Thiébaut Jean-Pierre (-2010), photographe

Institutions :

Association Les Amis du Vieux Grillon, Atelier d'architecture Alluin et Mauduit, Centre de réalisation et d'étude pour la planification, l'aménagement et l'habitat (CREPAH), Dugas-Van Bellinghen, Office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) du Vaucluse, Touring-Club de France, Ville de Grillon (Vaucluse)

Lieux :

Thèmes :

Commande ou inconnu, agglomération, commune, boutique, centre socioculturel et de loisirs, construction bioclimatique, ensemble de logements, hôtel de ville, immeuble d'habitation mitoyen, logement social ou aidé, maison de ville, public, semi-public, voirie et réseaux divers (VRD), zone d'aménagement concertée (ZAC), école maternelle

Fonctions :

ARCHITECTURE-INGENIERIE, ARCHITECTURE-INGENIERIE : reconstruction, restauration, ARCHITECTURE-INGENIERIE : transformation, extension, URBANISME : AMENAGEMENT

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