Document d'archives : Communautés de Montigny-sur-Aube (Cote-d'Or), Montormontier, Montsaugeon, Morimond, Mornay-sur-Vingeanne (Côte-d'Or), Mouilleron

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Communauté de Montigny-sur-Aube (Cote-d'Or) : état des terres incultes en 1769 ; compte de M. Lambert, syndic en 1784.
Communauté de Montormontier : état des terres incultes en 1769.
Communauté de Montsaugeon : renseignements au sujet d'une insulte faite au curé de Montsaugeon, par le brigadier de la maréchaussée de Prauthoy (1733) ; admodiation des eaux provenant d'un étang, pour alimenter un patouillet (1734) ; ordre aux officiers du grenier à sel de Montsaugeon de recevoir le serment de M. Michel, pourvu d'une commission de régratier (1737) ; compte de M. Vigneron, syndic en 1755 ; état des terres incultes en 1769 ; réparations de l'église et au presbytère (1769-1778) ; requêtes des habitants et du curé, devis estimatif des travaux dressé par M. Manet, architecte à Langres, ordonnance de M. Rouillé d'Orfeuil, intendant, autorisant la confection des travaux au moyen d'une imposition extraordinaire sur les propriétaires de biens-fonds, procès-verbaux de visite et de réception des travaux du 10 février 1778 ; devis estimatif des travaux de construction de la chapelle du séminaire de Langres érigée à Montsaugeon (1789).
Communauté de Morimond (l'abbaye) : nomination de M. Bablon, greffier municipal en 1787 ; acte de l'assemblée municipale du 28 octobre 1787, à l'effet de délibérer sur la quantité, la valeur et le revenu des propriétés situées dans le finage, l'entretien et l'utilité des routes et chemins, dénombrement de la population.
Communauté de Mornay-sur-Vingeanne (Côte-d'Or) : état des terres incultes en 1769 ; avis de M. Richard de Foulon, subdélégué, du 3 janvier 1788, demandant que les réparations soient faites au presbytère.
Communauté de Mouilleron : état des terres incultes en 1769 ; rapport de M. De Varaigne sous-ingénieur des ponts et chaussées, du 14 avril 1783 sur l'état des chemins finagers de Mouilleron, dégradés par les orages des 10 septembre et 15 novembre 1781 ; demandes en autorisation de plaider entre les habitants de Mouilleron et le seigneur de Chalancey relativement aux limites de leurs bois (1783 et 1787).

Cote :

C 156

Description physique :

Description physique: 59 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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