Document d'archives : Emprunts et impositions extraordinaires. – Maison d'école, construction : certificat de situation financière, ampliation du...
Titre :
Emprunts et impositions extraordinaires. – Maison d'école, construction : certificat de situation financière, ampliation du décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral, procès-verbal d'expertise du terrain, délibération du conseil municipal, correspondance (1883, 1885). Hangar des pompes à incendie et buanderie, construction : certificat de situation financière, ampliation du décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral délibérations du conseil municipal, correspondance (1888). École enfantine, construction : certificat de situation financière, arrêté préfectoral, copie du traité d'emprunt avec la Caisse des dépôts et consignations, délibération du conseil municipal, correspondance (1901, 1902). Assainissement, travaux : cahier des charges, tableau d'amortissement, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1937, 1938).
Cote :
2 O 296
Lieux :
Thèmes :
dette publique, finances communales, impôts locaux, sapeur pompier, traitement des eaux usées, école, équipement collectif