Document d'archives : Emprunts et impositions extraordinaires. – Maison d'école, construction : certificat de situation financière, ampliation du...

Titre :

Emprunts et impositions extraordinaires. – Maison d'école, construction : certificat de situation financière, ampliation du décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral, procès-verbal d'expertise du terrain, délibération du conseil municipal, correspondance (1883, 1885). Hangar des pompes à incendie et buanderie, construction : certificat de situation financière, ampliation du décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral délibérations du conseil municipal, correspondance (1888). École enfantine, construction : certificat de situation financière, arrêté préfectoral, copie du traité d'emprunt avec la Caisse des dépôts et consignations, délibération du conseil municipal, correspondance (1901, 1902). Assainissement, travaux : cahier des charges, tableau d'amortissement, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1937, 1938).

Cote :

2 O 296

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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