Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Règles générales d'exploitation du réacteur Orphée (1980) Dossier de demande d'autorisation de création de l'installation...

Date : 1965 - 1980

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Titre :

Règles générales d'exploitation du réacteur Orphée (1980) Dossier de demande d'autorisation de création de l'installation nucléaire de base EL'3 Rapport préliminaire de sûreté du réacteur Vol I EL'3 - Orphée Vol II

Cote :

19830561/40

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires (1965-1980)

Lieux :

Loire (Rhône-Alpes , département), Beaumont-Hague (Manche), Manche (Basse-Normandie , département), Saint-Priest-la-Prugne (Loire)

Thèmes :

centrale nucléaire, documentation, installation classée pour la protection de l'environnement, installation nucléaire, réacteur nucléaire, sécurité nucléaire, énergie nucléaire

Type de document :

dossier technique

Fonctions :

contrôle technique, enquête publique

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