Document d'archives : TA Besançon N° 4410 UCSAPE/decision ministre d'Etat chargees Aff. cult. 21.3.69
Thèmes :
architecture, cinéma, circulation routière, dons et legs, enseignement artistique, environnement, espace protégé, marché public, monument historique, musée, oeuvre d'art, personnel, urbanisme, établissement culturel